Déposée le 26 juin 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EXPERTIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « WEAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-30 du 30 juillet 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EXPERTIA domicilié(e) 23/25 Rue Jean Jacques Rousseau - 75001 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EXPERTIA domicilié(e) 23/25 Rue Jean Jacques Rousseau - 75001 - PARIS - France.
La marque WEAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3749277.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EXPERTIA, SARL - 23/25 Rue Jean Jacques Rousseau - 75001 - PARIS - France
EXPERTIA - 23/25 Rue Jean Jacques Rousseau - 75001 - PARIS - France
Publication - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30
Enregistrement avec modification - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; masques de plongée ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; Equipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs la transmission de données et de champs électromagnétiques ; logiciels, batteries électriques ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; tissus usage textile, tissus élastiques, velours.
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